1. IntroductionLe présent document détermine les conditions d’utilisation de ce site Internet propriété de la société International Trade. Toute utilisation du site entraîne l’acceptation de ces informations légales.
  2. DéclarationConformément à la loi, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
  3. Identification de l’éditeur du siteLe site Internet www.i-trade.fr est édité par la société International Trade SARL :
    • Siège social : 47 rue Lachmann – 38000 Grenoble
    • Gérant : Mr. Francis MEISTER
    • RCS : Grenoble B 400 290 961
    • Capital : 7620€
    • N° APE : 14S
    • N° SIRET : 40029096100012
    • N°Identification TVA : FR91400290961
    • Directeur de la publication : Mr. Francis MEISTER
    • Hébergement : OVH

     

  4. Recueil d’informationEn vertu de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, International Trade s’engage à ne pas communiquer à des tiers les données personnelles du client qui ne sont recueillies que pour la bonne gestion des commandes, des livraisons et des factures.Le client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit d’envoyer un courrier à l’adresse du siège social.Par ailleurs, ce site ne collecte pas de façon invisible les données nominatives de ses clients.
  5. Droits de propriété
    Tous les éléments du site Internet sont la propriété de la société International Trade, à l’exclusion des éléments de partenaires. En conséquence International Trade se réserve le droit de modifier les informations du site à tout moment et sans préavis.
  6. Marques Les marques et logos figurant sur le site sont des marques de tiers et ne doivent pas être utilisés à des fins publicitaires sans le consentement écrit du propriétaire de la marque.
  7. Liens vers des sites Web de tiersLes liens vers d’autres sites sont fournis exclusivement pour des raisons de commodité. En utilisant ces liens, vous quittez le site de International Trade. N’étant pas responsable du contenu de ces sites tiers, International Trade décline toutes les conséquences de leur utilisation. L’accès à ces sites est sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.
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  9. Coordonnées bancaires
    • Domiciliation : BANQUE POPULAIRE DES ALPES – GRENOBLE NOTRE DAME
    • Code Banque : 16807
    • Code guichet : 00138
    • N° Compte : 03821005947
    • Clé RIB : 14
    • IBAN : FR76 1680 7001 3803 8210 0594 714
    • SWIFT : CCBPFRPPGRE
  10. Conditions générales de ventes

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